FORMATION : Réglementation Bâle IV, CRR3, CRD6 et calcul des fonds propres

Cette formation présente le cadre prudentiel bancaire issu de la finalisation de Bâle III, communément appelée « Bâle IV », et sa déclinaison européenne à travers CRR3 et CRD6. Elle couvre les principales exigences applicables aux risques de crédit, marché, contrepartie et opérationnel, ainsi que le calcul des RWA, de l’Output Floor, des fonds propres réglementaires et des ratios de solvabilité et de levier.

Objectifs

• Comprendre l’architecture et les objectifs de Bâle IV / Bâle III finalisé
• Maîtriser les principales évolutions de CRR3 et CRD6
• Comprendre les trois piliers du dispositif prudentiel
• Identifier les différentes catégories de fonds propres réglementaires
• Comprendre le calcul des RWA par type de risque
• Maîtriser le mécanisme de l’Output Floor
• Calculer les ratios CET1, Tier 1 et Total Capital
• Comprendre le ratio de levier et les principaux buffers de capital
• Analyser les impacts des réformes sur la solvabilité et le pilotage du capital bancaire

Programme

Module 1 — Architecture de Bâle IV, CRR3 et CRD6

• De Bâle I à la finalisation de Bâle III (« Bâle IV »)
• Architecture des trois piliers
• Cadre européen CRR3 et CRD6
• Principales évolutions du dispositif prudentiel
• Approches standardisées et modèles internes
• Renforcement de la comparabilité des RWA
• Calendrier d’application et dispositions transitoires

Module 2 — Fonds propres réglementaires

• Définition des Own Funds
• Common Equity Tier 1 (CET1)
• Additional Tier 1 (AT1)
• Tier 1 Capital
• Tier 2 Capital
• Filtres et ajustements prudentiels
• Déductions du CET1 et éléments non éligibles
• Composition du Total Capital

Module 3 — Risque de crédit et RWA

• Approche standardisée SA-CR
• Approches F-IRB et A-IRB
• Paramètres PD, LGD, CCF, EAD et maturité
• Classes d’exposition et pondérations
• Credit Risk Mitigation : garanties et collatéraux
• Input Floors des modèles internes
• Calcul des Credit Risk RWA

Module 4 — Risques de marché et de contrepartie

• Risque de marché et cadre FRTB
• Approche standardisée et modèles internes
• Risque de contrepartie et SA-CCR
• Replacement Cost et Potential Future Exposure
• Calcul de l’EAD de contrepartie
• Risque CVA
• Calcul des RWA de marché, CCR et CVA

Module 5 — Risque opérationnel

• Nouvelle approche standardisée
• Abandon des anciennes approches BIA/TSA/AMA
• Business Indicator (BI)
• Business Indicator Component (BIC)
• Données de pertes opérationnelles
• Calcul de l’exigence de capital
• Détermination des Operational Risk RWA

Module 6 — Output Floor et RWA totaux

• Objectifs de l’Output Floor
• Comparaison approches internes / approches standardisées
• Calcul du plancher applicable aux RWA
• Niveau final de l’Output Floor : 72,5 %
• Dispositions transitoires
• Agrégation des RWA par catégorie de risque
• Impact de l’Output Floor sur la consommation de capital

Module 7 — Ratios prudentiels et buffers

• Calcul : CET1 Ratio = CET1 / TREA
• Calcul du Tier 1 Capital Ratio
• Calcul du Total Capital Ratio
• Exigences minimales de fonds propres
• Capital Conservation Buffer
• Countercyclical Capital Buffer
• Buffers G-SII/O-SII et autres exigences applicables
• Pillar 2 Requirement (P2R) et P2G
• MDA et pilotage de la marge de capital

Module 8 — Levier, pilotage du capital et cas pratique

• Principes du Leverage Ratio
• Calcul : Tier 1 / Total Exposure Measure
• Différence entre ratio de levier et ratios fondés sur les RWA
• Capital planning et trajectoire de solvabilité
• Articulation ICAAP – SREP – stress tests
• Reporting prudentiel COREP et Pilier 3
• Cas pratique : Expositions → RWA par risque → Output Floor → CET1/Tier 1/Tier 2 → ratios prudentiels
• Analyse des impacts CRR3 sur la solvabilité d’une banque

Public

• Collaborateurs des services Risques de crédit, Risques de marché, Risques de contrepartie, Risques opérationnels, Finance, Capital Management, ALM, Crédit, Reporting réglementaire, Conformité, Audit/Contrôle interne, consultants et chefs de projet réglementaire
• Responsables financiers, responsables des fonctions ALM et Risques, management

Prérequis 

• Connaissances générales du fonctionnement bancaire, du bilan bancaire et des principaux risques financiers
• Une connaissance de base des ratios prudentiels est recommandée

Supports et moyens pédagogiques

• • Documentation en PowerPoint
  • Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques
  • QCM, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis
  • Synthèses

•